Banque : Société Générale et Crédit Agricole bientôt sanctionnés pour manipulation des taux interbancaires

l’amende qui pourrait leur être infligée, celle-ci pouvant aller jusqu’à 10% de leur chiffre d’affaires.

Les groupes bancaires français Société Générale et Crédit Agricole font parties des six banques sur le point de se voir infliger une amende par la Commission européenne pour manipulation présumée des taux interbancaires de référence Euribor et Libor, rapporte l’agence Reuters le 5 novembre, citant une source proche du dossier.

Les Britanniques HSBC et Royal Bank of Scotland, l’Allemande Deutsche Bank et l’Américaine JPMorgan Chase sont les quatre autres établissements concernés.

Selon le quotidien financier britannique Financial Times, Royal Bank of Scotland, Société Générale et Deutsche Bank sont prêtes à payer dès le mois prochain une amende après avoir passé un accord à l’amiable avec Bruxelles, tandis que JPMorgan, HSBC et Crédit Agricole pourraient payer plus tard, sans signer un tel accord.

En passant par une négociation à l’amiable, les banques peuvent espérer une ristourne sur l’amende qui pourrait leur être infligée, celle-ci pouvant aller jusqu’à 10% de leur chiffre d’affaires.

Le Libor et l’Euribor, fixés sur la base de taux communiqués par un panel de banques, sont des taux auxquels les banques se prêtent de l’argent entre elles et sur lesquels sont indexés une multitude de contrats et produits financiers. Les manipulations de ces indices ont déjà valu d’importantes amendes à des banques.

Barclays avait notamment accepté de payer quelque 360 millions d’euros l’an passé, pour mettre fin aux enquêtes des régulateurs britannique et américain. Plus récemment, fin octobre, la néerlandaise Rabobank a annoncé qu’elle allait payer 774 millions d’euros d’amende dans le cadre de l’affaire du Libor. (Agence Ecofin)